La numérisation porte sur les 3 000 plans du cadastre dit "napoléonien".Elle porte aussi sur la centaine de plans par masses et natures de cultures réalisés dans le département.Les plans par masse de culture, dont la confection fut ordonnées par l'arrêté du 12 brumaire an XI (3 novembre 1802), furent un premier essai de cadastre, mais qui visait à évaluer grossièrement la répartition des revenus fonciers entre les départements, afin de répartir plus équitablement l'impôt. C'est pourquoi on ne descendit pas dans le détail des parcelles, mais on s'arrêta aux grandes masses de cultures. Seul un échantillon de communes fut cadastré de cette façon (dans la Loire, environ 100 communes sur 340).Le cadastre par masse de culture fut un échec et il fut décidé en 1808 le cadastre parcellaire qui existe toujours.
Format numérique:JPEG/JFIF, TIFF
Type d'objet:Image fixe
Sujet:Science > Géographie et océanographie
Période: Période:19e siècle
Couverture géographique:France entière > Rhône-Alpes
Département français > Loire
Relation type | Target identifier |
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A été créé par (institution) | Archives départementales de la Loire [Institution] |
Informations techniques | PROJECT WITH NO DEFINED TITLE [Projet] |
Cadastre, Carte et plan
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