Description

Les plans cadastraux dits "napoléoniens" constituent aux Archives départementales de la Moselle la sous-série 35 P. Ils sont composés d'un tableau d'assemblage, représentant l'ensemble du ban communal qui permet de déterminer la section dans laquelle est située la parcelle recherchée, et des feuilles parcellaires sur lesquelles figure le numéro correspondant à la parcelle. Ces plans concernent 895 communes mosellanes qui présentent chacune un plan d'assemblage et plusieurs feuilles parcellaires. A ces plans qui constituaient la base de l'assiette de l'impôt foncier à partir de 1807, il convient d'ajouter un fonds plus modeste composé de 47 plans du cadastre par nature de culture cotés en CP et antérieurs aux "napoléoniens" (1804-1807).

Langue:

français

Format numérique:

JPEG/JFIF, TIFF

Type d'objet:

Image fixe

Standards:

ISAD (G)

Size:

#Objects	["eprint_fieldname_size_images" not defined]	#Books	#Audio	#Videos
3637	0	0	0	0

#Objects:

3637

["eprint_fieldname_size_images" not defined]:

0

#Books:

0

#Audio:

0

#Videos:

0

Sujet:

Politique, droit et économie > Système juridique
Culture > Histoire > Généalogie
Science > Géographie et océanographie
Culture > Histoire
Culture > Histoire > Histoire locale
Sciences sociales et humaines > Établissements humains et utilisation des terres > Bâtiment et urbanisme

Période:

Période contemporaine

Période:

19e siècle

Couverture géographique:

France entière > Lorraine
Département français > Moselle

Relationships:

Relation type	Target identifier
A été créé par (institution)	Archives départementales de la Moselle [Institution]
A été créée dans le contexte de (projet ou programme)	Plan de numérisation du Ministère de la culture et de la communication [Projet]
Informations techniques	PROJECT WITH NO DEFINED TITLE [Projet]
Est disponible via (produit ou service)	Site internet des Archives départementales de la Moselle [Service]

Protocole d'accès:

Impressions d’images numériques, Consultation locale du fonds numérisé

["eprint_fieldname_physical-types" not defined]:

Cadastre

URI:

http://www.michael-culture.org/fr/id/eprint/6892