Les délibérations des conseils consulaires (antérieures à 1790) et des conseils municipaux (postérieures à 1790) sont une source historique essentielle des archives communales. Ces documents sont uniques : il n'en existe qu'un exemplaire, conservé en mairie, ou aux Archives départementales lorsque les archives communales y ont été déposées.La numérisation contient des fonds liés aux archives communales du département de l'Hérault. On retrouve :- Archives communales non déposées : Registres de délibérations empruntés puis restitués aux communes de trois communautés de communes du département (cotés en série PUB : archives numérique de complément d'origine publique), 1694-1963. Mais aussi des documents empruntés puis restitués aux communes pour numérisation et mise en ligne (série PUB) : essentiellement délibérations, compoix, resgitres paroissiaux, recensements, 1587-1975.1621-1790- Archives communales déposées : Délibérations consulaires, compoix (série EDT), XVIe s.-1975,Délibérations consulaires du Bosc (36 EDT), de Bouzigues (39 EDT), Puéchabon (221 EDT), Puisserguier (225 EDT), 1621-1790.
Langue:français
Format numérique:JPEG/JFIF
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Sujet:Culture > Histoire
Culture > Histoire > Histoire locale
Politique, droit et économie > Politique et gouvernement
17e siècle, 18e siècle, 19e siècle, 20e siècle
Couverture géographique:France entière > Languedoc-Roussillon
Département français > Hérault
| Relation type | Target identifier |
|---|---|
| A été créé par (institution) | Archives départementales de l'Hérault [Institution] |
| Informations techniques | PROJECT WITH NO DEFINED TITLE [Projet] |
| Est disponible via (produit ou service) | Site Internet des Archives départementales de l’Hérault [Service] |
Consultation locale du fonds numérisé
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