La documentation hypothécaire est utilisée principalement pour retrouver la trace d’un titre de propriété ou pour connaître l'évolution du patrimoine immobilier d'un individu. Les recherches portent presque exclusivement sur les transcriptions de mutation immobilière.Les registres numérisés sont les indicateurs, les tables alphabétiques, les répertoires de formalité. Ils représentent environ 228 000 pages.Dans les répertoires des formalités hypothécaires (sous-série 4Q3), chaque individu (débiteur, vendeur, acquéreur, donataire) désigné dans un acte se voit ouvrir un compte (ou case) dans lequel figurent d’une part les références des formalités, de l'autre les références des inscriptions de créances.Les tables alphabétiques (sous-série 4Q2) indiquent, dans l'ordre alphabétique, les noms, prénoms, professions et domicile des personnes comparaissant aux actes ainsi que les n° des volumes et la case du répertoire auxquels elles renvoient.Les registres indicateurs des tables alphabétiques (sous-série 4Q1) permettent de vérifier qu'un nom patronymique est enregistré. Ils facilitent le repérage dans les tables et renvoient au(x) volume(s) des tables alphabétiques.Les registres de formalités contiennent les inscriptions et transcriptions des actes dans l'ordre chronologique de leur « arrivée » à la conservation (sous-séries 4Q4 à 4Q7, DQ16).
Language:French
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Culture > History > Genealogy
19e siècle, 20e siècle
Spatial Coverage:France entière > Île-de-France
Département français > Hauts-de-Seine
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